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La Charte du PEPS

Le collectif « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS », dénommé dans la présente charte « PEPS », a pour but :
— de réunir des auteurs littéraires de genres et de styles différents habitant ou étant originaires du Pays Salonais ;
— de partager dynamisme et expériences afin d’ouvrir conjointement une plus large voie de diffusion aux ouvrages dont ils sont l’auteur et/ou l’illustrateur ;
— de participer à des événements littéraires.

Cependant, l’intention de symbiose entre l’art et l’action, la liberté offerte par le statut de collectif et la dynamique basée sur le volontariat nécessitent de définir un ensemble de conditions dont chaque auteur adhérant au PEPS, dénommé dans la présente charte « AUTEUR MEMBRE », accepte d’en respecter le fait et l’usage.

Ces conditions sont :

I – LE COORDINATEUR
Philippe Wolff, lui-même AUTEUR MEMBRE, étant à l’origine du projet « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS », le concepteur du logo PEPS et l’initiateur de la présente charte, les AUTEURS MEMBRES reconnaissent et acceptent qu’il soit le coordinateur des projets du collectif.

II – L’ÉTHIQUE
L’adhésion au PEPS sous-entend un esprit d’initiative et une volonté de participer à la vie du collectif qui s’illustreront à travers le respect, l’écoute et le partage.
 La disponibilité de chaque AUTEUR MEMBRE étant soumise aux possibilités du moment, le minimum d’implication se résume aux principes de la courtoisie et de la politesse qui s’appliqueront notamment sous l’effort de réponse aux e-mails adressés :
— par les AUTEURS MEMBRES entre eux ;
— par le coordinateur aux AUTEURS MEMBRES ;
— par les organisateurs d’événements littéraires aux AUTEURS MEMBRES ;

En effet, l’efficacité de l’organisation du PEPS dépend de la réactivité de chaque AUTEUR MEMBRE à prendre position vis-à-vis des événements constituant l’essence même du collectif.
Ainsi, lorsqu’un AUTEUR MEMBRE, le coordinateur ou un organisateur d’événements littéraires envoie un message d’information (papier ou électronique) à l’ensemble des AUTEURS MEMBRES ou à une partie d’entre eux, concernant par exemple l’annonce d’un salon du livre, d’un café littéraire ou d’une prochaine réunion, l’AUTEUR MEMBRE s’engage à respecter l’obligation du « minimum d’implication » et fournit une réponse positive ou négative.
Quand la nécessité l’exigera, une date butoir sera imposée. Au-delà de cette date butoir, toute réponse tardive ne sera pas prise en considération et toute absence de réponse sera portée à la défaveur de l’AUTEUR MEMBRE ; toutefois, demeure acceptable le cas de force majeure ayant empêché l’AUTEUR MEMBRE de se manifester à temps, dans la mesure où cela ne devient pas un fait récurrent.

Le collectif « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » souhaite évoluer sereinement, entre équité et harmonie, une atmosphère nécessaire à l’épanouissement de la passion de l’écriture. En cas de non-respect de toutes les clauses exposées dans le présent document, le coordinateur se réserve le droit de retirer de la vitrine virtuelle l’AUTEUR MEMBRE concerné et de le considérer comme ne faisant plus partie du PEPS.

III – INSCRIPTION
·      La demande d’adhésion :
L’auteur désirant devenir membre du PEPS expose par courrier électronique ses motivations au coordinateur. Cependant, afin de maintenir la cohésion des projets des « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS », le coordinateur se réserve le droit de n’avoir nulle obligation à l’accepter et, par conséquent, de ne pas donner suite à ladite demande d’adhésion ;

·      L’adhésion :
L’adhésion sera effective après la signature de la version « papier » de la présente charte et devra être remise au coordinateur. L’auteur considéré alors comme membre du PEPS sera inscrit sur le blog http://peps13.blogspot.fr, dénommé dans la présente charte « vitrine virtuelle » ;

L’auteur ayant intégré la vitrine virtuelle reconnait et accepte que celle-ci devienne le support :
— le définissant en tant qu’AUTEUR MEMBRE du PEPS ; à ce titre, il accepte de fournir, si nécessaire et sur demande du coordinateur, une photo de sa personne (format JPEG), une photo de chaque ouvrage (format JPEG) et les informations liées à son activité d’AUTEUR ;
— l’identifiant comme le signataire ayant lu et approuvé les conditions énoncées dans la présente charte ;
— lui permettant de bénéficier des informations du PEPS ;
— lui permettant de communiquer, en qualité d’AUTEUR et MEMBRE du PEPS, ses propres événements littéraires ;

L’AUTEUR MEMBRE reconnait :
— n’avoir versé au PEPS aucune cotisation, ni aucun droit d’entrée pour être considéré comme AUTEUR MEMBRE ;
— n’avoir fourni au PEPS aucun justificatif de quelques natures lié à son activité d’auteur ou à sa vie privée pour être considéré comme MEMBRE.

IV - LES RESPONSABILITÉS
L’AUTEUR MEMBRE reconnait :
— posséder la propriété intellectuelle des ouvrages présentés sous son nom d’AUTEUR ;
— choisir de prendre à sa charge ou pas la responsabilité de contracter une assurance responsabilité civile professionnelle liée à son activité d’auteur ;
— choisir de prendre à sa charge ou pas la responsabilité de s’acquitter des déclarations et du paiement des charges sociales et fiscales liées à son activité d’auteur ;

L’AUTEUR MEMBRE reconnait et accepte :
— que le moyen usuel de communication entre les AUTEURS MEMBRES eux-mêmes ou entre les AUTEURS MEMBRES et les organisateurs d’événements littéraires du PEPS est la messagerie électronique ;
— que la liste des AUTEURS MEMBRES n’est pas exhaustive lors de son entrée en tant que MEMBRE dans la vitrine virtuelle ;

L’AUTEUR MEMBRE s’engage :
— à assumer toutes les responsabilités liées à ses ouvrages concernant leurs contenus et leurs mises en conformité vis-à-vis de la législation des publications ;
— à respecter formellement les clauses de la charte du PEPS et à ne pas détourner celles-ci pour user de propagande à des fins politiques, religieuses, racistes, xénophobes ou pornographiques ;
— à respecter l’usage du NOM et du LOGO du collectif « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » sur sites, blogs et réseaux sociaux via internet, courriers traditionnels, courriers électroniques, marque-pages, cartes de visite, tracts personnels et sur tous les supports utilisés pour des fins promotionnelles et publicitaires concernant son activité d’AUTEUR, usages et fins n’ayant aucun lien ni rapport avec la propagande politique, religieuse, raciste, xénophobe ou pornographique ;
— à agir au sein du PEPS exclusivement sous sa qualité d’AUTEUR et, en conséquence, à ne pas utiliser ses titres ou fonctions pour user de propagande à des fins politiques, religieuses, racistes, xénophobes ou pornographiques envers ou contre le PEPS et envers ou contre un AUTEUR MEMBRE du PEPS  ;
— à agir au sein du PEPS exclusivement sous sa qualité d’AUTEUR, et non au titre de sa maison d’édition, cette dernière ne disposant d’aucune légitimité à prendre part dans les décisions du PEPS ;
— à utiliser exclusivement sous sa qualité d’AUTEUR le nom et le logo du PEPS sur sites, blogs et réseaux sociaux via internet, courriers traditionnels, courriers électroniques, marque-pages, cartes de visite, tracts personnels et sur tous les supports utilisés pour des fins promotionnelles et publicitaires, et non au titre de sa maison d’édition, cette dernière ne disposant d’aucune légitimité à prendre part aux événements promotionnels du PEPS.

V – LES RÉUNIONS DU COLLECTIF
L’AUTEUR MEMBRE reconnait et accepte :
— que le collectif ne s’impose aucun calendrier particulier pour la cadence de ses réunions, ni un cadre particulier pour le déroulement de celles-ci ;
— que la date de chaque réunion est fixée suffisamment à l’avance par le coordinateur afin que le maximum d’AUTEURS MEMBRES puisse s’organiser pour y participer ;
— que l’ensemble des décisions prises au cours de chaque réunion soit validé le jour même par les AUTEURS MEMBRES présents afin de privilégier le dynamisme des actions du collectif.

VI – MISES EN PLACE DES OPÉRATIONS PROMOTIONNELLES
CAS 1* Pour une publicité commune au PEPS (affiches, tracts, bâches, etc.) et générant un budget, l’AUTEUR MEMBRE s’engage à participer aux coûts, au prorata du nombre des AUTEURS MEMBRES inscrits dans la vitrine virtuelle à la date où intervient la décision d’accepter la nécessité et le montant des dépenses ;

CAS 2 * Pour une manifestation exceptionnelle commune au PEPS et générant un budget, l’AUTEUR MEMBRE confirme son engagement à l’événement par une inscription et s’engage à participer aux coûts, au prorata du nombre des AUTEURS MEMBRES inscrits à la date de clôture qui aura été préalablement définie ;

Dans TOUS les cas, au préalable, chaque éventuel coût fera l’objet d’une étude ; son montant sera calculé et proposé par e-mail à l’ensemble des AUTEURS MEMBRES concernés et sera placé sur l’ordre du jour d’une réunion entre les AUTEURS MEMBRES au cours de laquelle sera prise la décision d’accepter la nécessité et le montant de la dépense par les AUTEURS MEMBRES présents.


VII - LES ORGANISATEURS D’ÉVÉNEMENTS LITTÉRAIRES DU PEPS
L’AUTEUR MEMBRE reconnait et accepte que les démarches littéraires du PEPS puissent être régulièrement ou ponctuellement soutenues ou encouragées par des personnes ou des établissements concrets ou virtuels (exemples : librairies, cafés-restaurants ou blogs et réseaux sociaux) dont les motivations auront pour but unique de promouvoir les intentions culturelles des « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » ;

À ce jour, L’AUTEUR MEMBRE reconnait et accepte :
— que soit définie à titre régulier La Librairie LA PORTÉE DES MOTS, rue des Frères Kennedy, 13300 Salon-de-Provence, comme vitrine initiale, concrète et promotionnelle, mais non exclusive, des ouvrages des « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » ;

— que ses ouvrages soient exposés en librairies sous la publicité promotionnelle « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » ; toutefois, les contrats et les conditions se rattachant à ses productions restent à la convenance et à la discrétion des accords pris entre l’AUTEUR MEMBRE et les librairies concernées ; par ailleurs, aucune exclusivité de quelques natures n’étant exigée par lesdites librairies, l’AUTEUR MEMBRE demeure libre de diffuser ses ouvrages en lieux, moyens et conditions à sa convenance ;

— que son nom d’auteur et le titre de ses ouvrages soient cités et les photos de sa personne ou de ses livres soient publiées par les médias en tant qu’AUTEUR MEMBRE du PEPS et dans le cadre des actions promotionnelles du PEPS ; en cas de désaccord, l’AUTEUR MEMBRE confirmera son choix par écrit au coordinateur, Philippe Wolff.

VIII – RADIATION
L’AUTEUR MEMBRE demeure libre à tout moment de se retirer de la vitrine virtuelle du PEPS sur simple demande effectuée par e-mail auprès du coordinateur, Philippe Wolff : aucune justification ne sera exigée, l’effet sera immédiat et aucune compensation, aucune indemnité ou aucun remboursement de quelques natures ne lui seront accordés ni par les autres AUTEURS MEMBRES, ni par les organisateurs d’événements littéraires du PEPS ;

Dès son retrait, l’AUTEUR, dénommé dans la présente charte « SORTANT », ne recevra plus d’informations concernant les activités et les projets du PEPS ; ses ouvrages seront retirés de la vitrine concrète et promotionnelle située dans les librairies disposant d’un espace dédié et dénommé sous la publicité « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » ; toutefois, l’AUTEUR SORTANT conserve ses accords avec lesdites librairies concernant ses droits et conditions de diffusion, mais dans un rayonnage différent ;

En conséquence, L’AUTEUR SORTANT s’engage à retirer le NOM et le LOGO du collectif « PLUMES ET ÉCRIVAINS DU PAYS SALONAIS » des sites, blogs et réseaux sociaux via internet, courriers traditionnels, courriers électroniques, marque-pages, cartes de visite, tracts personnels et de tous supports utilisés pour des fins promotionnelles et publicitaires concernant son activité d’AUTEUR.

Cette présente charte a été élaborée à Salon-de-Provence, le 23 avril 2014, et se réserve un droit d’évolution.